Information transmise par B. Fourniel:
Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques
Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion (Albi)
Appel à contributions
Colloque
La
justice dans les cités épiscopales du Moyen Age à la fin de l’Ancien Régime
Albi
17-18 octobre 2013
(limite: 1er mars 2013)
Organisé par le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et
des Idées Politiques
Lieu du colloque:
Centre Universitaire de Formation et
de Recherche Jean-François Champollion-GREJA (Albi)
Résumé
Le but de ce colloque est de réunir historiens du droit et historiens
autour du thème de la justice et des justices dans les cités épiscopales, du
Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime.
Présentation
L'idée générale est de s'interroger sur la manière dont la justice était
administrée dans les cités épiscopales selon plusieurs axes d'étude.
Il s'agit de s'intéresser tant aux justices ecclésiastiques -la justice
spirituelle de l'évêque et des communautés religieuses de la ville- que laïques
-la justice royale, la justice temporelle de l'évêque qui était bien souvent
seigneur de la ville d'évêché, les autres justices seigneuriales du lieu, la
justice des communautés d'habitants, etc. La cohabitation de cette pluralité de
juridictions entraînait-elle autant de conflits que l'on peut le supposer a
priori ? La présence d'un
seigneur ecclésiastique change-t-elle l'administration de la justice dans la
cité ?
Existe-il des spécificités locales ? Des divergences entre le nord et
le sud du royaume de France ? Le mouvement d'émancipation des communautés
d'habitants au Moyen Âge fut différemment géré selon que la cité se trouvait
sous domination du roi, d'un seigneur laïque ou ecclésiastique. Retrouve-t-on
les mêmes divergences au niveau de l'administration de la justice, de la
répartition du pouvoir judiciaire ? Quels regards pourrait-on également porter
sur la répartition de ces pouvoirs judiciaires dans les cités épiscopales
d'autres royaumes chrétiens ?
Pendant plusieurs siècles la royauté a tout fait pour réduire le pouvoir
des juridictions ecclésiastiques et seigneuriales qui freinait l'implantation
de sa propre justice. Comment cette politique fut-elle reçue dans les villes
épiscopales ? Assiste-t-on à des luttes pour le maintien de leurs pouvoirs
par les évêques, une protection par le seigneur-évêque de l'ensemble des
juridictions ecclésiastiques de la ville, un soutien mutuel avec un éventuel
coseigneur, ou au contraire des tentatives de tirer profit de la situation chez
l'une ou l'autre des parties, ou bien encore un abandon pur et simple par les
titulaires de la juridiction ecclésiastique ?
Choisir d'étudier une large période permet d'envisager l'affaiblissement
progressif de la justice d'Église, notamment après le changement de politique
du pouvoir royal avec l'édit d'avril 1695 visant à défendre ce qui restait de
cette juridiction contre les empiètements des juridictions séculières. Il est
communément admis que ce texte royal fut un échec car il ne parvint pas à
endiguer le déclin des juridictions ecclésiastiques. Mais qu'en fut-il des
juridictions temporelles des seigneurs ecclésiastiques, notamment des
évêques ? Il semble parfois qu'elles aient réussi à se maintenir jusqu'à
la fin de l'Ancien Régime, peut-être mieux que certaines juridictions de
seigneurs laïcs.
Cette étude de la justice peut également passer par une analyse de
l'organisation des juridictions. Certains tribunaux partageaient-ils les mêmes
locaux, voire le même personnel ? Il faut donc aussi s'intéresser aux titulaires
de ces pouvoirs juridictionnels, à leur entourage.
Un autre axe d'étude peut encore porter sur les attributs extérieurs des
tribunaux, leurs symboles, leur cohabitation dans ces villes épiscopales.
De façon plus générale, tout autre thème concernant un aspect de la justice
existant dans les cités épiscopales des royaumes chrétiens du Moyen Âge à la
fin de l'Ancien Régime peut être envisagé.
Contact
Béatrice Fourniel, maître de conférences au CUFR Jean-François Champollion - beatrice.fourniel@univ-jfc.fr
Date limite de dépôt des propositions 1er mars 2013.