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9 juil. 2012

J. Dubouloz et A. Ingold (dir.), "Faire la preuve de la propriété: droits et savoirs en Méditerranée (Antiquité-Temps modernes)", École française de Rome, 2012

Information transmise par C. Dounot:
Julien Dubouloz, Alice Ingold (dir.) 
Faire la preuve de la propriété: 
droits et savoirs en Méditerranée
(Antiquité-Temps modernes)

Rome, École française de Rome (Collection de l'École française de Rome n°452), 2012, 342 p., ISBN:978-2-7283-0906-1, 50€
Présentation éditeur
Cet ouvrage est né de l’exigence d’articuler différentes modalités d’approche du territoire et de sa constitution : une approche normative, raisonnant à partir de règles, de procédures et d’opérations de catégorisation par le droit; d’autre part, une lecture attentive aux usages des lieux et aux pratiques sociales. Les conflits sont apparus comme des moments privilégiés pour observer ce jeu des usages et des droits sur le territoire, qui permet notamment d’identifier des acceptions différentes des faits de possession ou de propriété. Quels moyens argumentatifs, juridiques et techniques déploient les particuliers ou les communautés pour faire la preuve de leurs droits concurrents sur un même territoire ? Comment la dispute, mais aussi le maintien ou la restauration de droits sur le sol engagent-ils des mécanismes d’écriture, d’exégèse, d’interprétation, de transformation ou de transmission en corpus de normes et de règles ? Comment la fixation de limites entre propriétés, entre juridictions, entre espaces privés et publics, constitue-t-elle autant d’occasions par lesquelles des collectifs se définissent ou se reconfigurent ? C’est en prenant appui sur l’examen de dossiers concrets de litiges que les auteurs de ce volume ont travaillé ces questions. Une approche sur la longue durée et embrassant les deux rives de la Méditerranée a permis d’observer la polysémie des registres de preuve, qui articulent - plus souvent qu’ils n’opposent - la force de l’écrit et l’appel au témoignage et à la parole humaine. Saisir la place complexe de l’expertise, entre droits, savoirs et pouvoir, nous a conduits à porter une attention particulière au témoignage des choses elles-mêmes et aux savoirs déployés pour lire ces traces matérielles dans l’espace urbain ou le paysage. C’est ainsi que les différentes figures d’expert, arpenteur, géomètre, ingénieur, architecte, spécialiste hydraulique ou praticien local se trouvent au centre de cet ouvrage, autant pour le rôle qu’ils ont joué dans les conflits que pour leur activité productrice de normes et d’usages. Les articles couvrent une chronologie s’étendant de la période républicaine à Rome au XIXe siècle. Ils embrassent les deux rives de la Méditerranée, de l’Italie et la France à Tunis, Jérusalem et Damas, en passant par l’Égypte.

Sommaire
  • Introduction : faire la preuve de la propriété en Méditerranée.
  • Catherine SALIOU, Épigraphie et rapports de voisinage: communis versus privatus.
  • Lauretta MAGANZANI, L’expertise judiciaire des arpenteurs romains: ordo mensurarum et controversiae agrorum
  • Julien DUBOULOZ, Terres, territoire et juridiction dans les cités de l’Occident romain: le regard des arpenteurs. 
  • Étienne HUBERT, Droits sur le sol, résidence et citoyenneté dans les villes de l’Italie centrale et septentrionale (XIe-XIVe siècle).
  • Jean-Pierre VAN STAËVEL, Experts en bâtiment et construction de la preuve: les avatars d’un cas d’espèce, entre Cordoue et Tunis (XIIe-XVe siècle).
  • Nicolas MICHEL, Spécialistes villageois de la terre et de l’eau en Égypte (XIIe-XVIIe siècle)
  • Christian MÜLLER, Les ventes de biens immobiliers au XIVe siècle: étude des actes du Haram al-Sharif à Jérusalem.
  • Antonio STOPANI, La borne et l’expert: réflexions sur la fama dans les contentieux juridictionnels dans l’Italie d’Ancien Régime.
  • Brigitte MARINO, Être accusé de mainmise devant les juges de Damas au XVIIIe siècle: le cas des terrains agricoles loués par Ismail Pacha al-’Azm.
  • Michela BARBOT, Incertitude ou pluralité des droits? Les conflits sur les droits fonciers et immobiliers dans la Lombardie d’Ancien Régime.
  • Alice INGOLD, Conflits sur les eaux courantes en France au XIXe siècle, entre administration et justice: de l’enchevêtrement des droits et des savoirs experts.
  • Résumés des contributions
  • Table des matières